Octobre
31/10 Le cardinal Lattier de Bayane, que Pie VII a accepté de désigner comme négociateur pour toutes les questions religieuses, arrive à Fontainebleau.
Novembre
05/11 Le pape Pie VII interdit par bref au cardinal Maury de participer à la gestion du diocèse de Paris ; il fait passer en secret son bref à l'abbé d'Astros, doyen des vicaires capitulaires du diocèse, qui le communiquera à son cousin le ministre du culte Portalis.
Décembre
02/12 Pie VII rejette le traité négocié à Fontainebleau par les cardinaux Bayane, Caprara et Fesch avec Champagny : il refuse de se soumettre temporellement aux exigences de la lutte contre l'Angleterre, ainsi que d'accepter l'extension du Concordat italien à Venise et la négociation d'un autre concordat pour l'Allemagne.